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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIBAL BRANDS
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VICTORIA COUTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VICTORIA COUTURE
TRIBAL BRANDS, société à responsabilité limitée
ISEO Ltd, Société de droit de Hong-Kong

Numéro de dépôt :
3458444
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2026
VICTORIA COUTURE de TRIBAL BRANDS

Présentation de la marque VICTORIA COUTURE

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIBAL BRANDS et la société étrangère ISEO Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTORIA COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIBAL BRANDS domicilié(e) 19 rue Paul Séramy - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la société étrangère ISEO Ltd domicilié(e) Regency Center Phase 2, 43 Wong Chuk Hang Road, Wong Chuk Hang, ABERDEEN - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Inteltech SA, domicilié(e) 1 Rue Saint-Honoré Case postale 2510 - 2001 - Neuchâtel - Suisse.

La marque VICTORIA COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICTORIA COUTURE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

TRIBAL BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : VICTORIA COUTURE


TRIBAL BRANDS, société à responsabilité limitée - 19 rue Paul Séramy - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 4

ISEO Ltd, Société de droit de Hong-Kong - Regency Center Phase 2, 43 Wong Chuk Hang Road, Wong Chuk Hang, ABERDEEN - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Inteltech SA, - 1 Rue Saint-Honoré Case postale 2510 - 2001 - Neuchâtel - Suisse


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Inscription le 15 janvier 2008 - Concession de licence n°469134 - Publication au BOPI 2008-01-15

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630157 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630155 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Inscription le 16 juin 2015 - Concession de licence n°650152 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16

Inscription le 17 mai 2016 - Transmission partielle de propriété n°669858 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2016 n°2630260 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17

Renouvellement avec limitation le 25 octobre 2016 n°2630967 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

Inscription le 7 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°794512 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-07